top of page

Association loi 1901

Fondée le, 12 août 2022, en Préfecture de Nevers, sous le Numéro W 58300135
Statuts rédigés par l’Académie des créateurs « Simplitoo »
SIREN N° 91843305
Siège social,
Hôtel Kyriad Nevers Centre - 35 Boulevard Victor Hugo 58000 Nevers - 03 86 71 95 95

Règlement intérieur sur l'association

Article 1- Vie associative

  • Le savoir de chacun, manuel ou intellectuel, quel qu’ilsoitsera de toute utilité à l’association.

  • Les tâches et responsabilités s’assumeront individuellement ou en groupe, en toute convivialité, dans le respect des Statuts et du Règlement.

Article 2-Mentions légales

  • Statuts consultables à la demande.

  • Un annuaire des adhérents.

  • Les votes se font à main levée.

  • Aucun pouvoir n’est envoyé.

Article 3-Assurance

  • L’association devra contracter toutes assurances nécessaires.

  • Les participants doivent être en possession d’une assurance individuelle accident.

Article 4- Cotisation

  • La cotisation est fixée annuellement par l’Assemblée générale pour l’année civile suivante et est déductible des impôts (reçu fiscal délivré sur demande).

  • Le renouvellement des cotisations devra être effectué, par chèque ou virement, au plus tard fin novembre de chaque année.

Article 5- Réunions non statutaires

  • Les réunions concernant les manifestations se tiendront au siège social : Hôtel Kyriad Nevers Centre - 35 Boulevard Victor Hugo - 58000 Nevers - 03 86 71 95 95

  • De 18h à 20h maximum.

  • Si nécessaire, chaque réunion fera l’objet d’un compte-rendu, rédigé par un des membres présents.

  • Chaque membre pourra consulter le classeur où ils seront insérés.

Article 6- Contact ou démarchage

  • Le Président (e) remettra une autorisation à chaque adhérent chargé d’une mission (recherche de partenaires, contacts avec les commerçants et établissements, etc.…) *Suivant l’état de la trésorerie etsur justificatif, l’association remboursera, partiellement ou totalement, les frais de mission (exclusivement aux membres bénévoles ayant reçu un ordre de mission de la présidente).

Article 7- Inscription

  • Toutes les inscriptions accompagnées des données personnelles se font par poste et mail pour les courriers.

  • Le formulaire doit être complètement rempli à l’ordinateur et répondre à tous les critères d'inscription.

  • Un accusé de réception est à envoyer lors des échanges de courriers.

  • Les chèques doivent être libellés au nom de Nevers Cité Littéraire.

  • Pour confirmer votre réservation, ils sont encaissés (7 jours après réception).

  • Pour votre Paiement par virement (joindre copie de l’ordre de transfert), comportant votre nom et prénom.

  • Seul les dessistements graves avec justificatif seront remboursés, hormis 30% pour frais de dossier.

Article8- Concours

  • Les ouvrages reçus lors des concours restent la propriété de l’association.

  • Toutefois, ils pourront être considérés comme « Don » et un reçu fiscal pourra être remis si nécessaire.

Article 9- Organisation

  • Les horaires doivent être respectés.

  • La courtoisie envers les agents municipaux est fondamentale et vice-versa.

  • Toutes doléances doivents’effectuer auprès de la présidente.

  • Le maintien des lieux ou des emplacements doit rester dans l’état d’arrivée.

  • L’interdiction de fumer (loi Evin du 10 janvier 1991) doit-être respectée.

Article 10- Événements envisagés

  • Festival littéraire, Salon du livre, dédicace, conférence, exposition, soirée lecture et théâtrale, rencontre d’Auteurs, café littéraire, vente sur l’espace Carnot, marché de Noël, sorties culturelles, repas ou soirées à thème entre adhérents, rencontre littéraire dans les établissements scolaires, etc.

Article 11- Remboursement des frais de déplacement

  • Les frais de déplacement des participants ne sont pas pris en charge par l’association, mais, suivant votre mode de fonctionnement, elle peut vous rédiger une facture afin de les déduire de vos impôts.

Capture d’écran 2023-11-17 à 19.16.54 (1).webp
bottom of page