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Association loi 1901

Fondée le, 12 août 2022, en Préfecture de Nevers, sous le Numéro W 58300135
Statuts rédigés par l’Académie des créateurs « Simplitoo »
SIREN N° 91843305
Siège social,
Hôtel Kyriad Nevers Centre - 35 Boulevard Victor Hugo 58000 Nevers - 03 86 71 95 95

Règlement intérieur

Article 1- Vie associative

  • Le savoir de chacun, manuel ou intellectuel, quel qu’ilsoitsera de toute utilité à l’association.

  • Les tâches et responsabilités s’assumeront individuellement ou en groupe, en toute convivialité, dans le respect des Statuts et du Règlement.

Article 2-Mentions légales

  • Statuts consultables à la demande.

  • Un annuaire des adhérents.

  • Les votes se font à main levée.

  • Aucun pouvoir n’est envoyé.

Article 3-Assurance

  • L’association devra contracter toutes assurances nécessaires.

  • Les participants doivent être en possession d’une assurance individuelle accident.

Article 4- Cotisation

  • La cotisation est fixée annuellement par l’Assemblée générale pour l’année civile suivante et est déductible des impôts (reçu fiscal délivré sur demande).

  • Le renouvellement des cotisations devra être effectué, par chèque ou virement, au plus tard fin novembre de chaque année.

Article 5- Réunions non statutaires

  • Les réunions concernant les manifestations se tiendront au siège social : Hôtel Kyriad Nevers Centre - 35 Boulevard Victor Hugo - 58000 Nevers - 03 86 71 95 95

  • De 18h à 20h maximum.

  • Chaque réunion fera l’objet d’un compte-rendu, si nécessaire, rédigé par un des membres présents.

  • Chaque adhérent pourra consulter le classeur ou ils seront insérés.

Article 6- Contact ou démarchage

  • Le Président (e) remettra une autorisation à chaque adhérent chargé d’une mission (recherche de partenaires, contacts avec les commerçants et établissements, etc.…) *Suivant l’état de la trésorerie etsur justificatif, l’association remboursera, partiellement ou totalement, les frais de mission (exclusivement aux membres bénévoles ayant reçu un ordre de mission de la présidente).

Article 7- Inscription

  • Toutes les inscriptions accompagnées des données personnelles se font par poste et mail pour les courriers.

  • Le formulaire doit être complètement rempli à l’ordinateur et répondre à tous les critères d'inscription

  • Un accusé de réception est à envoyer lors des échanges de courriers

  • Les chèques doivent être libellés au nom de Nevers Cité Littéraire.

  • Ils sont encaissés 7 jours après réception

  • Les virements devront comporter votre nom

  • Sur l’ensemble des manifestations, seuls les cas de force majeure avec justificatif recevront 30% du prix réglé.

Article8- E

  • Les ouvrages reçus lors des concours restent la propriété de l’association.

  • Toutefois, ils pourront être considérés comme « Don » et un reçu fiscal pourra être remis.

Article 9- Organisation

  • Les horaires doivent être respectés.

  • La courtoisie envers les agents municipaux est fondamentale.

  • Toutes doléances doivents’effectuer auprès de la présidente.

  • Le maintien des lieux ou des emplacements doit rester dans l’état d’arrivée.

  • L’interdiction de fumer (loi Evin du 10 janvier 1991) doit-être respectée.

Article 10- Événements envisagés

  • Festival littéraire, Salon du livre, dédicace, conférence, exposition, soirée lecture et théâtrale, rencontre d’Auteurs, café littéraire, vente sur l’espace Carnot, marché de Noël, sorties culturelles, repas ou soirées à thème entre adhérents, rencontre littéraire dans les établissements scolaires, etc.

Article 11- Remboursement des frais de déplacement

  • Les frais de déplacement des participants ne sont pas pris en charge par l’association, mais, suivant votre mode de fonctionnement, peuvent être déduits de vos impôts

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